Avis aux passionnés de drones ! Depuis le 1er juin 2019, la nouvelle réglementation de Transports Canada sur les drones est en vigueur. Que vous veniez d’acquérir votre premier drone ou que vous soyez un pilote professionnel, il est essentiel de vous tenir informé des nouvelles lois afin d’éviter des amendes potentiellement importantes lors de vos vols.
Le maître-mot des nouvelles règles canadiennes sur les drones est l'équilibre. La sécurité du public et les avantages de la technologie des drones ont été pris en compte et intégrés à ces nouvelles règles .
Les pilotes de drones de loisir ne seront plus soumis à des règles spécifiques. Il est conseillé à tous les pilotes de drones d'avoir toujours sur eux leur certificat de pilote de drone valide et de déclarer tout drone marqué qu'ils souhaitent utiliser.
S’il est essentiel de respecter les règles du Règlement de l’aviation canadien (RAC), il est impératif que vous respectiez également les lois de votre province qui se rapportent au Code criminel, à l’intrusion, au voyeurisme et à la vie privée.
Le gouvernement du Canada propose un test en ligne pour les pilotes de drones qui doit être complété et réussi par les pilotes possédant un drone « dont le poids maximal au décollage est de 250 grammes jusqu’à 25 kilogrammes inclusivement ».
Voici quelques conditions de l'examen dont les pilotes peuvent ignorer l'existence :
Il est essentiel de respecter la nouvelle réglementation canadienne sur les drones, sous peine d'amende. Il est important de noter que les sanctions varient selon que vous soyez un particulier ou une entreprise. L'utilisation de drones est interdite aux particuliers comme aux entreprises.
Les particuliers et les entreprises peuvent se voir infliger des sanctions multiples en cas d'infractions répétées. Pour les particuliers, l'amende maximale est de 3 000 $ et pour les entreprises, de 15 000 $.
Les drones doivent toujours être pilotés à vue (VLOS) ; il est interdit d'utiliser des jumelles ou un flux vidéo pour les suivre. Non seulement cela contrevient au règlement, mais cela expose également votre drone à des risques de dommages et de perte. Si vous tenez à votre drone, traitez-le avec le soin et le respect qu'il mérite !
En 2017, l'Autorité canadienne de la navigation de plaisance (ACNP) avait imposé des règles strictes aux télépilotes de drones de loisir. Ces règles avaient été mal accueillies par le public, car elles avaient considérablement réduit les zones de vol autorisées. L'ACNP stipulait notamment que les télépilotes de loisir devaient maintenir leurs drones à une distance minimale de 75 mètres (246 pieds) des obstacles suivants :
Heureusement, la TCCA a revu la réglementation quelques mois plus tard, accordant ainsi plus de liberté aux télépilotes de drones. La distance minimale entre les personnes et les véhicules et les drones a été ramenée de 75 mètres à environ 30 mètres.
Les pilotes de drones de loisir devaient se conformer à l'arrêté provisoire relatif à l'utilisation des modèles réduits d'aéronefs s'ils allaient faire voler un drone de plus de 250 grammes et de moins de 35 kilogrammes.
Omissions notables :
Posséder un drone ne signifie pas que le monde vous appartient. Vous devez respecter la réglementation et éviter les zones interdites . Les aéroports, les héliports et les aérodromes imposent des restrictions quant à la distance de vol autorisée pour les drones.
Il est interdit de voler à moins de 5,6 kilomètres d'un aéroport, ou à moins de 1,9 kilomètre d'un héliport ou d'un aérodrome.
Les parcs nationaux n'autorisent aucun vol de drones de loisirs, mais les drones commerciaux sont autorisés à voler à condition d'avoir un permis.
De nos jours, les gens filment les accidents, les intempéries et les catastrophes naturelles avec leur téléphone, et pensent souvent pouvoir utiliser un drone pour faire de même. Cependant, le survol des zones sinistrées et des périmètres de sécurité par drone est interdit.
Les pilotes de drones doivent consulter le Manuel des espaces aériens désignés de NAV CANADA pour obtenir la liste complète des restrictions de localisation en fonction de la ville dans laquelle ils opèrent.
Dans certains cas, vous pouvez demander un certificat d’opérations aériennes spéciales (COAS), qui vous permettra de voler au-delà des zones réglementées. Vous devez vérifier votre admissibilité et remplir les formulaires fournis par le gouvernement du Canada.
Les passionnés de drones seront ravis d'apprendre que DJI propose neuf modèles pouvant voler à proximité des personnes, conformément aux nouvelles exigences de la TCCA qui entreront en vigueur le 1er juin. Vingt-trois modèles de drones DJI sont actuellement homologués pour les opérations avancées par le gouvernement du Canada, notamment :
En tant que premier centre de vente et de réparation officiel DJI au Canada, Dr Drone s'engage à ce que nos systèmes de drones DJI respectent les normes et réglementations de l'industrie pour une expérience de vol optimale en toute sécurité. Nous proposons des formations professionnelles au pilotage de drones afin que nos clients puissent voler de manière responsable tout en profitant pleinement des sensations fortes du vol. Trouvez le drone qui répond à vos besoins dans notre boutique !
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Edward Habib
Auteur